Conditions générales de ventes (CGV)
- Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et s’appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site internet.
- Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet et sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.
- Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix affiché. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
- Article 4 – Commande
Les commandes sont passées sur le site internet. Le paiement est exigible à la commande. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
- Article 5 – Paiement
Le paiement des produits sur le site www.lempreinte-lelieu.fr s’effectue par carte bancaire uniquement. Le paiement est encaissé lors de la validation de la commande. Toutes les informations relatives au paiement sont protégées et cryptées par le système de paiement.
- Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et sont à la charge de l’acheteur. La livraison peut être effectuée en point relais ou à domicile. L’acheteur peut également récupérer les produits sur place.
- Article 7 – Délais de livraison
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
• l’allocation de dommages et intérêts ;
• l’annulation de la commande
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires par mail à réception desdites marchandises.
Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison.
- Article 8 – Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une durée d’une semaine à compter de la réception de la commande. Les retours sont acceptés sur photos.
- Article 9 – Droit de rétractation
L’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site internet sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
- Article 11 – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
Conditions générales de ventes (CGV)
- Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et s’appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site internet.
- Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet et sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.
- Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix affiché. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
- Article 4 – Commande
Les commandes sont passées sur le site internet. Le paiement est exigible à la commande. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
- Article 5 – Paiement
Le paiement des produits sur le site www.lempreinte-lelieu.fr s’effectue par carte bancaire uniquement. Le paiement est encaissé lors de la validation de la commande. Toutes les informations relatives au paiement sont protégées et cryptées par le système de paiement.
- Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et sont à la charge de l’acheteur. La livraison peut être effectuée en point relais ou à domicile. L’acheteur peut également récupérer les produits sur place.
- Article 7 – Délais de livraison
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
• l’allocation de dommages et intérêts ;
• l’annulation de la commande
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires par mail à réception desdites marchandises.
Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison.
- Article 8 – Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une durée d’une semaine à compter de la réception de la commande. Les retours sont acceptés sur photos.
- Article 9 – Droit de rétractation
L’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site internet sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
- Article 11 – Litiges
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Conditions générales de ventes (CGV)
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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur et s’appliquent à toutes les transactions effectuées sur le site internet.
- Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site internet et sont vendus dans la limite des stocks disponibles. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.
- Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix affiché. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.
- Article 4 – Commande
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- Article 5 – Paiement
Le paiement des produits sur le site www.lempreinte-lelieu.fr s’effectue par carte bancaire uniquement. Le paiement est encaissé lors de la validation de la commande. Toutes les informations relatives au paiement sont protégées et cryptées par le système de paiement.
- Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les frais de livraison sont indiqués lors de la commande et sont à la charge de l’acheteur. La livraison peut être effectuée en point relais ou à domicile. L’acheteur peut également récupérer les produits sur place.
- Article 7 – Délais de livraison
Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
• l’allocation de dommages et intérêts ;
• l’annulation de la commande
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur. En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires par mail à réception desdites marchandises.
Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison.
- Article 8 – Garantie
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pendant une durée d’une semaine à compter de la réception de la commande. Les retours sont acceptés sur photos.
- Article 9 – Droit de rétractation
L’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Article 10 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site internet sont et restent la propriété intellectuelle exclusive du vendeur. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
- Article 11 – Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents.
Politique de retour
Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai légal de rétractation pour retourner vos articles.
- Article 1 – Délais de retour
Vous disposez de 15 jours calendaires à compter de la date de réception de votre commande pour nous informer de votre souhait de retourner un article et nous le renvoyer.
- Article 2 – Conditions d’acceptation des retours
Seuls les produits neufs, complets et non utilisés dans leur emballage d’origine peuvent être retournés. Les articles personnalisés ou fabriqués sur mesure ne sont pas concernés par le droit de rétractation (art. L221-28 du Code de la consommation).
- Article 3 – Frais et méthode de retour
Les frais de retour sont à la charge du client, quel que soit le mode d’expédition choisi (poste, point relais, transporteur…). Vous pouvez utiliser le transporteur de votre choix. Nous ne pouvons être tenus responsables de la perte ou de l’endommagement d’un colis retour ; il est recommandé d’utiliser un mode d’expédition suivi.
- Article 4 – Procédure de retour
Contactez-nous par e-mail à contatct@lempreinte-lelieu.fr en indiquant votre numéro de commande et le(s) article(s) concerné(s).
- Attendez notre confirmation de retour.
- Renvoyez les articles à l’adresse suivante : GALMICHE Ophélie L’Empreinte – 8 grand fontaine haut – 39270 AUGISEY
- Conservez la preuve d’envoi.
- Article 5 – Remboursement
Après réception et vérification des articles retournés, nous procèderons au remboursement dans un délai maximum de 30 jours via le moyen de paiement initial. Si l’article retourné est incomplet ou endommagé, nous nous réservons le droit d’appliquer une décote sur le remboursement.
- Article 6 – Échanges
Nous acceptons les échanges dans les mêmes conditions que ci-dessus. Contactez-nous par e-mail pour organiser l’échange.
- Article 7 – Produits défectueux ou erreur de notre part
Si vous recevez un produit défectueux ou qui ne correspond pas à votre commande, contactez-nous rapidement. Dans ce cas, les frais de retour seront pris en charge par notre boutique.
Politique de retour
Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous disposez d’un délai légal de rétractation pour retourner vos articles.
- Article 1 – Délais de retour
Vous disposez de 15 jours calendaires à compter de la date de réception de votre commande pour nous informer de votre souhait de retourner un article et nous le renvoyer.
- Article 2 – Conditions d’acceptation des retours
Seuls les produits neufs, complets et non utilisés dans leur emballage d’origine peuvent être retournés. Les articles personnalisés ou fabriqués sur mesure ne sont pas concernés par le droit de rétractation (art. L221-28 du Code de la consommation).
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- Article 4 – Procédure de retour
Contactez-nous par e-mail à contatct@lempreinte-lelieu.fr en indiquant votre numéro de commande et le(s) article(s) concerné(s).
- Attendez notre confirmation de retour.
- Renvoyez les articles à l’adresse suivante : GALMICHE Ophélie L’Empreinte – 8 grand fontaine haut – 39270 AUGISEY
- Conservez la preuve d’envoi.
- Article 5 – Remboursement
Après réception et vérification des articles retournés, nous procèderons au remboursement dans un délai maximum de 30 jours via le moyen de paiement initial. Si l’article retourné est incomplet ou endommagé, nous nous réservons le droit d’appliquer une décote sur le remboursement.
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